1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site chirurgiedigestive.paris l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : 40 Rue Floréal, 93170 Bagnolet
Créateur : Wenzel FRICK
Responsable publication : Wenzel FRICK
Webmaster : Wenzel FRICK – hello@wefrick.com
Hébergeur : aws.amazon.com Amazon Web Services, Inc. 410 Terry Avenue North, Seattle, WA 98109-5210, U.S.A.
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site chirurgiedigestive.paris implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs de ce site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Wenzel FRICK, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
3. Description des services fournis
Le site chirurgiedigestive.paris a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités et s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site chirurgiedigestive.paris sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site chirurgiedigestive.paris ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques
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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Sauf mention contraire, Matthieu SIEBERT est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes. Les images, graphismes, logo, icônes proviennent de :
6. Limitations de responsabilité
Matthieu SIEBERT ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site chirurgiedigestive.paris, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Matthieu SIEBERT ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site chirurgiedigestive.paris.
7. Liens hypertextes et cookies
Le site chirurgiedigestive.paris contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Matthieu SIEBERT. Cependant, Matthieu SIEBERT n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
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8. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site chirurgiedigestive.paris est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
Politique de confidentialité
1. Collecte des renseignements personnels
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Les renseignements personnels collectés sont recueillis au travers de formulaires et grâce à l’interactivité établie entre vous et le présent site Web. Les informations collectées sont conservées pour la durée nécessaire à la réalisation des finalités précisées précédemment. Sont également utilisés, comme indiqué dans la section suivante, des fichiers témoins et/ou journaux pour réunir des informations vous concernant.
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